Modification d’un contrat de prévoyance- au niveau de l’employeur

FP – Administratif employeur _ Modifier un contrat de prévoyance






Sommaire :



Modification des informations DSN

1ère étape : cliquer sur l’icône du contrat concerné, chez l’employeur

2ème étape, cliquer sur le point d’exclamation :

3ème étape : modifier les informations et valider

A savoir : Par cet accès, vous avez la possibilité de modifier le type de de base :

Reprendre les étapes 1 et 2 puis naviguer vers le volet « Versement DSN « 

Modification de taux

Contrat de prévoyance paramétrée

Aucune action n’est requise. les mises à jour sont livrées au fil de l’eau.

Contrat de prévoyance non paramétrée- « Autres prévoyances »

Cliquer sur « Modifier le contrat » et saisir une date correspondant au dernier jour du mois

Puis enregistrer

Astuce : Si vous avez enregistré une information erronée alors rouvrir la modification de contrat et saisir la date de modification initialement saisie.

Penser à recalculer le bulletin.

Modification de caisse ou de régime

Cliquer sur « Clôturer le contrat « , saisir la date de clôture

Puis cliquer sur « Nouveau contrat »

Astuce : Si vous avez clôturer à tort un contrat alors rouvrir la clôture de contrat et saisir la date 31/12/9999

Une requête est à votre disposition pour visualiser les informations des contrats de prévoyance rattaché à vos employeurs : 71-Paramétrage – FPOC

Aide pour l’exécuter : FP Exécuter une requête

Visualisation contrat archivé

Lors d’une régularisation, vous pourriez avoir besoin des informations d’un contrat inactif. Or les contrats inactifs sont masqués de l’affichage.

Pour accéder à un contrat archivé, il convient de cocher la case « Afficher tous »